Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ASEI
/
ARY-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARY-FRANCE
ASEI, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4011830
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
ARY-FRANCE de ASEI

Présentation de la marque ARY-FRANCE

Déposée le 6 juin 2013 par l'association loi 1901 ASEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARY-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ASEI domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASEI, M. JOURDY Philippe domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque ARY-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARY-FRANCE est expirée depuis le 6 juin 2023.

ASEI a également déposé les autres marques suivantes : asei ASSISTANCE SECRETARIAT ENTREPRISES & INDEPENDANTS


ASEI, Association Loi 1901 - Parc Technologique du Canal, 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France - SIREN 775581226


ASEI, M. JOURDY Philippe - Parc Technologique du Canal, 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.